Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale
/
EMBRYOSCAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMBRYOSCAN
Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale), Etablissement public national à caractère administratif
UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, Etablissement public de soin d'enseignement et de recherche

Numéro de dépôt :
4126718
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
EMBRYOSCAN de Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale

Présentation de la marque EMBRYOSCAN

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale, UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMBRYOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Les déposants sont Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale), Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 101 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 5 Boulevard Henri IV - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, Etablissement public de soin d'enseignement et de recherche domicilié(e) 191 Avenue du Doyen Gaston Giraud - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque EMBRYOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRYOSCAN arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale a également déposé les autres marques suivantes : INSERM Institut national de la santé et de la recherche médicale , IMMUNOSCORE , EVALAB , aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé , CIC IT LILLE , ORPHA NET , IMMUNESCORE , STOPBLUES , Inserm


Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale), Etablissement public national à caractère administratif - 101 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France - SIREN 1

UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 5 Boulevard Henri IV - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 1

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, Etablissement public de soin d'enseignement et de recherche - 191 Avenue du Doyen Gaston Giraud - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 2


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Services d'analyses scientifiques ; service de recherche en génétique ; service de recherche médicale ; services d'analyse et de recherche en chimie ; services d'analyse et de recherche en biologie ; services de laboratoires scientifiques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de santé ; diagnostic dans le domaine médical.